MENTIONS LÉGALES

 

BIENVENUE SUR LE SITE WWW.GENIUS.PARIS (CI-APRÈS LE «SITE»)

L’accès et la navigation sur le Site impliquent le respect et l’acceptation automatique et sans restriction des présentes Mentions Légales (ainsi que de La Politique de Confidentialité). The Genius Community est une marque immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 828 236 422 et dont le siège social se situe au 69 Boulevard Haussmann 75008 Paris France, se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. The Genius Community invite les Utilisateurs à se reporter très régulièrement aux présentes Mentions Légales. Toute modification ou contenu supplémentaire qui seront intégrés sur ce Site seront soumis aux présentes Mentions Légales. Le Site est destiné aux internautes qui se connectent à partir du territoire français (ci- après les « Utilisateurs »). L’accès des mineurs au Site est soumis à l’autorisation de leurs parents ou tuteur légal. A l’exception du coût de connexion, l’accès au contenu de ce Site est gratuit et se fait sans inscription préalable, ni abonnement. The Genius Community se réserve le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive tout ou partie du Site et ce sans informer l’Utilisateur au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par The Genius Community.

RENSEIGNEMENTS SUR LE SITE

1 – Site édité par : The Genius Community est une marque immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 828 236 422 et dont le siège social se situe au 69 Boulevard Haussmann 75008 Paris France

2 – Site conçu par : La conception fonctionnelle et créative, ainsi que la conception et le développement technique ont été réalisés par The Genius Community.

3 – Site hébergé par : OVH Adresse web : www.ovh.com Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1 France Tel : +33 (0)8 203 203 63 Email : support@ovh.com

4 – Charte d’utilisation Ce Site est un portail non marchand. La référence à un produit ou service sur ce Site ne constitue pas une offre de vente ou de fourniture de services. Avant l’achat, l’Utilisateur devra entreprendre une recherche spécifique à propos de la disponibilité et la pertinence de tout produit ou service.

RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES.

1 – Droit d’accès et de modification des données vous concernant Aucune information n’est collectée sur le site internet genius.paris.

2 – Utilisation des cookies The Genius Community peut être amené à utiliser le système des «cookies». Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre Site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre Site qui vous intéressent. The Genius Community pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins. Ces «cookies» vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Les seuls cookies utilisés sont des cookies qui ne stockent aucunes données liées à l’utilisateur à part son passage sur le site. Veuillez consulter La Politique de Confidentialité pour obtenir de plus amples informations.

AUTRES STIPULATIONS

1 – Utilisation du Site et de son Contenu L’Utilisateur s’engage à utiliser l’information contenue sur le Site conformément aux stipulations faites dans les présentes Mentions Légales. L’Utilisateur s’engage notamment à ne pas commettre sur ce site des actes illicites portant atteinte aux droits et intérêts de tierces personnes, pouvant endommager, surcharger, mettre hors d’état, discréditer ou mettre en échec le Site. De même l’Utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte, à ne faire aucune déclaration et à ne commettre aucune action sur ce site pouvant ternir le nom et l’image de The Genius Community, de ses marques et/ou logos et de celles et/ou ceux de ses partenaires. L’Utilisateur s’interdit d’envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux raciste ou autrement répréhensible, portant atteinte d’une quelconque manière aux Utilisateurs.

2 – Qualité des informations : The Genius Community apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site www.genius.paris des informations de qualité, en fonction des connaissances techniques. The Genius Community s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, The Genius Community décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site; et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

3 – Accès au site Internet « www.genius.paris » : The Genius Community ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son Site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

4 – Liens vers des sites tiers Les liens hypertextes pointant vers le Site doivent faire l’objet d’une autorisation préalable et expresse de la part de The Genius Community et ne pourront être établis que vers la seule page d’accueil du Site. Le Site peut offrir des accès privilégiés vers des sites partenaires, marchands ou non, via les liens hypertextes. Dans les deux cas précédents, The Genius Community ne peut être tenue pour responsable des contenus et de la conformité de ces sites tiers aux lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux engagements contractuels pris par ces derniers et de tout dommage subi par l’Utilisateur au cours de sa navigation sur ces sites internet. The Genius Community ne peut être tenue pour responsable des éventuelles violations aux droits des tiers: à ce titre sa responsabilité ne saurait être engagée.

5 – Sécurité et confidentialité sur le réseau Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d’instruction, veuillez prendre contact avec The Genius Community par écrit au contact indiqué ci-dessus.

6 – Respect des droits d’auteurs. Tous les textes, commentaires, titres, photographies, sons, images, données, dessins, séquences animées sonores ou non, vidéos, illustrations reproduits sur ce site, ainsi que la conception, la forme, les logiciels sont la propriété de The Genius Community et sont protégés par les lois en vigueur. L’Utilisateur s’interdit donc de reproduire tout ou partie du Site (texte, image, etc.). Les marques et/ou logos de The Genius Community qui apparaissent sur ce site sont des marques déposées et sont protégées par le droit des marques. Tout usage des marques et/ou logos de The Genius Community constitue une contrefaçon sauf autorisation préalable et expresse de The Genius Community. L’utilisation de tout document provenant du Site genius.paris n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de The Genius Community ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations et pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toutes les marques citées dans ce Site appartiennent à leur compagnie respective. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce Site sont la propriété de leur marque respective.

7 – Droit Applicable : Le présent site est soumis au droit français et soumis à la compétence des tribunaux de Paris. The Genius Community se réserve le droit d’entreprendre des actions de justice contre les personnes agissant d’une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à ces Mentions Légales.

8 – Divers : The Genius Community s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux Utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment et à faire son possible pour remédier dans les meilleurs délais à toute indisponibilité. The Genius Community se réserve le droit d’actualiser les présentes conditions à tout moment et sans préavis.